Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MY BAGUETTE
MINOTERIE BOURSEAU, SARL

Numéro de dépôt :
4106694
Date de dépôt :
11/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/07/2024
MY BAGUETTE de MINOTERIE BOURSEAU

Présentation de la marque MY BAGUETTE

Déposée le 11 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE BOURSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MY BAGUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE BOURSEAU domicilié(e) 2 ROUTE DE L'ETANG, LA VILLATTE - 44170 - NOZAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 441 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE BOURSEAU, M. FONTAINE SEVERINE domicilié(e) 2 ROUTE DE L'ETANG, LA VILLATTE - 44170 - NOZAY - France.

La marque MY BAGUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MY BAGUETTE est expirée depuis le 11 juillet 2024.

MINOTERIE BOURSEAU a également déposé les autres marques suivantes : L'AVANT , AU COEUR DU BON , FARINE DE MON PERE , LA TOURTE DE MON PERE , B COMME BIO , L'AVANT A LA MEULE DE PIERRE , LA TOURTE DE MON PERE , PANAMIX , B COMME BOULANGER , VILLA NOVA


MINOTERIE BOURSEAU, SARL - 2 ROUTE DE L'ETANG, LA VILLATTE - 44170 - NOZAY - France - SIREN 402441745


MINOTERIE BOURSEAU, M. FONTAINE SEVERINE - 2 ROUTE DE L'ETANG, LA VILLATTE - 44170 - NOZAY - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Inscription le 23 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°710105 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-23

Pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ;

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